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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-EXTRACTION
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OXYTRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYTRAP
BIO-EXTRACTION SARL

Numéro de dépôt :
95561044
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque OXYTRAP

Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-EXTRACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-EXTRACTION domicilié(e) 9, faubourg d'Antraigues, 07600 VALS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-EXTRACTION SARL - France.

La marque OXYTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYTRAP est expirée depuis le 27 février 2005.

BIO-EXTRACTION a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA E1 , TURBOVALS , OLEO-5


BIO-EXTRACTION SARL - 9, faubourg d'Antraigues, 07600 VALS LES BAINS - France - SIREN 327612255


BIO-EXTRACTION SARL - France


Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369614 - Publication au BOPI 2003-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Composition de produits naturels pour usage pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques; composition de produits naturels pour usage diététique à usage médical